Mentions légales du site Jantes et Pneus.com

Propriété

Le présent site est la propriété de la société JANTES & PNEUS SARL. Les informations diffusées sur le site http://www.jantes-et-pneus.com sont la propriété de la société Jantes et Pneus. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de la société.

Responsabilités

La réservation du nom de domaine a été effectuée chez OVH conformément aux dispositions en vigueur.

Le site web est hébergé par la société OVH.

Déclaration CNIL

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

L'appelation JANTES & PNEUS

Les dénominations JANTES & PNEUS ainsi que le logo JANTES & PNEUS sont réservées à l'usage de la société Jantes et pneus sarl. Toute reproduction ou utilisation faite sans l'accord préalable de la société JANTES & PNEUS est interdite, même partielle.

Propriété intellectuelle

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu (textes, photographies, illustrations, fichiers, etc.) constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.

La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon tel qu'exprimé aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.

Copyright

La consultation du site Internet http://www.jantes-et-pneus.com suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des quatre conditions suivantes

  • La diffusion doit être gratuite
  • L'intégrité des documents doit être respectée
  • Les auteurs et la source doivent être explicitement cités
  • Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités

Connexion

mot de passe oublié ?
Créer un compte

Panier



Total panier 0,00 €  TTC